Chez TREMA, nous nous engageons à offrir une transparence totale et une tarification juste pour nos services juridiques. Voici un aperçu de notre politique en matière d'honoraires et des différentes modalités de facturation.

Consultation Initiale

Nous proposons une consultation initiale d'une durée de [durée de la consultation] au tarif de [montant en euros] euros. Cette consultation permet d'évaluer votre situation et de déterminer la meilleure stratégie juridique à adopter.

Modes de Facturation

1. Facturation au Temps Passé

Pour de nombreuses affaires, nos honoraires sont calculés sur la base du temps passé par les avocats et les collaborateurs sur votre dossier. Le taux horaire varie en fonction de l'expérience et de la spécialisation de l'avocat :

• Avocat associé : [taux horaire en euros] euros par heure

Chaque heure ou fraction d’heure consacrée à votre dossier est comptabilisée avec précision, et vous recevez un détail des prestations effectuées.

2. Forfait

Pour certaines prestations standardisées, nous proposons des forfaits permettant de maîtriser vos coûts dès le départ. Par exemple :

• Rédaction de contrats : [montant en euros] euros
• Création de société : [montant en euros] euros
• Divorce à l'amiable : [montant en euros] euros

Ces forfaits incluent l'ensemble des diligences nécessaires à la réalisation de la mission, sauf mention contraire.

3. Abonnement

Pour les entreprises ou les particuliers ayant des besoins juridiques réguliers, nous proposons des abonnements mensuels ou annuels, offrant un accès privilégié à nos services juridiques pour un montant fixe :

• Abonnement mensuel : [montant en euros] euros
• Abonnement annuel : [montant en euros] euros

Ces abonnements peuvent inclure des consultations illimitées, la relecture de documents juridiques, et d'autres services définis dans votre contrat d'abonnement.

4. Honoraire de Résultat

Pour certaines affaires (par exemple, en matière de contentieux), un honoraire de résultat peut être convenu en complément de l’honoraire de base. Cet honoraire est calculé en fonction du résultat obtenu (montant des dommages et intérêts, économie réalisée, etc.) et est défini dès le début de notre collaboration.

Modalités de Paiement

Les modalités de paiement sont définies dès le début de notre collaboration et peuvent inclure des paiements échelonnés en fonction de l'avancement du dossier. Nous acceptons les paiements par virement bancaire, chèque et carte de crédit.

Devis et Convention d'Honoraires

Avant toute intervention, nous vous remettons un devis détaillé et, si vous l'acceptez, nous signons ensemble une convention d'honoraires précisant les modalités de notre intervention et de notre facturation. Cette convention vous garantit une parfaite transparence et une bonne compréhension des coûts liés à nos prestations.

Frais et Débours

En plus des honoraires, certains frais et débours peuvent être facturés, tels que :

• Frais de déplacement
• Frais de procédure (frais de greffe, d'huissier, d'expertise)
• Frais de documentation (photocopies, frais postaux)

Ces frais sont toujours facturés au coût réel et sont clairement détaillés dans nos factures.

Pour toute question relative à nos honoraires, ou pour obtenir un devis personnalisé, n'hésitez pas à nous contacter :

Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous offrir une assistance juridique de qualité.